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CS 13122021-D1-FIN-Rapport Orientation Budgétaires 22
pdf 638,79 KoDélibération 1 - Rapport d’Orientations Budgétaires 2022
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CS13122021-D2-FIN-Approbation Avenants CONV MAMP
pdf 1,55 MoDélibération 2 - FIN - Approbation des avenants aux conventions de délégation de compétence GEMAPI et à la convention de quasi-régie n°2 avec la Métropole Aix-Marseille-Provence
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CS13122021-D3-FIN-Décision Modificative1
pdf 8,52 MoDélibération 3 - FINANCES- Décision modificative n°1 après Budget Primitif 2021
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CS13122021-D4-FIN- Autorisation Ouverture crédits Inv
pdf 543,72 KoDélibération 4 - Autorisation du Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
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CS13122021-D5-Demande Subvention CD13 AUB-GEM
pdf 667,84 KoDélibération 5 - Demande de subventions : Investigations topographiques et géotechniques pour la définition d’aménagements structurels de réduction de l’aléa inondation au droit de la ZA de la Plaine de Jouques (Gémenos) et de la ZI des Paluds (Aubagne)
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CS13122021-D6-Demande Subvention Amont Heckel
pdf 857,71 KoDélibération 6 - Demande subventions pour la mise en œuvre de l’Opération d’aménagement Gemapi de l’Huveaune à l’amont du Pont Heckel – maîtrise d’œuvre et travaux
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CS13122021-D7-Demande Subventions postes Agence de l'eau
pdf 592,99 KoDélibération 7 - Demande subventions auprès de l’Agence de l’eau pour le financement de postes
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CS13122021-D8-RH-Actualisation du tableau des effectifs
pdf 957,27 KoDélibération 8 - Ressources humaines - Ouverture de postes, recrutements et actualisation du tableau des effectifs du SMBVH
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CS13122021-D9-RH- Conventions payes et carrieres SABA
pdf 417,47 KoDélibération 9 - Ressources humaines – Conventions pour assistance à la gestion des carrières et paies des agents du SMBVH
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CS13122021-D10-RH Protection sociale agent
pdf 431,23 KoDélibération 10 - Ressources humaines - Protection sociale complémentaire du personnel
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CS13122021-D11-RH Adhésion Pôle Santé CDG13
pdf 419,36 KoDélibération 11 - Ressources humaines – CONVENTION D’ADHESION AU PÔLE SANTE du CDG13 – Médecine Professionnelle et Préventive
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CS13122021-D12-LOG-Autorisation recherche de Locaux
pdf 411,42 KoDélibération 12 - Logistique – Autorisation de recherche et changement de locaux
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CS13122021-D13-ADM-Télétransmission Préfecture
pdf 568,27 KoDélibération 13 - ADMINISTRATIF- Télétransmission des actes à la Préfecture
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CS13122021-D14-Désignation du président du Comité de Rivière
pdf 624,26 KoDélibération 14 - Désignation du président du Comité de Rivière Huveaune-Aygalades
